arrêté en date du 18 novembre 2024 portant convocation des électeurs de la commune de Latronquière (élection municipale partielle complémentaire) le dimanche 12 janvier 2025 et le dimanche 19 janvier 2025 : ici
Arrêté préfectoral modificatif 1 à l'arrêté préfectoral N° SPF - 2023 - 009 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Figeac : ici

OCTOBRE 2024

AP relatif à l'organisation d'opération particulière de régulation de blaireaux sur les communes Latronquière et Lauresses du 02/10/2024 au 02/11/2024 : ici

SEPTEMBRE 2024

arrêté préfectoral n° E-2024-271 en date du 26 septembre 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral n° E-2024-237 en date du 5 septembre 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici

AOÛT 2024

arrêté préfectoral n° E-2024-233 en date du 29 aout 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral n° E-2024-224 en date du 14 aout 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral n° E-2024-214 en date du 1 aout
2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs
nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département
du Lot. : ici

JUILLET 2024

arrêté préfectoral N° E-2024-188 du 30/05/2024 portant nomination de M. Alain DELCHIE, lieutenant de louveterie sur le secteur de PAYRAC, circonscription n°6 : ici
arrêté préfectoral N° E-2024-193 du 15/07/2024 portant nomination de M. David DELFAU, lieutenant de louveterie sur le secteur de Luzech, circonscription n°22 : ici
arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le DEPARTEMENT DU LOT : ici

JUIN 2024

AP n° E-2024-166 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département : ici
AP n° E-2024-167 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département : ici
AP n° E-2024-168 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit et de Carlucet : ici
AP relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de sangliers les communes de Labastide du Haut Mont - Sénaillac-Latronquière - Latronquière - Gorses - Bessonnies et Lauresses du 26/06/2024 au 26/07/2024 : ici

MAI 2024

un AP relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de blaireaux sur la commune de Latronquière du 07/05/2024 au 07/06/2024 : ici
AP relatif à l'organisation d'opération particulière de régulation de sangliers sur les communes Latronquière, Lauresses et Gorses du 07/05/2024 au 07/06/2024 : ici
l'arrêté préfectoral N°: E - 2024 - 139 du 10/05/2023, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2024/2025 dans le département du Lot : ici
l'arrêté préfectoral N°: E - 2024 - 138 du 17/05/2024, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2024/2025 dans le département du Lot : ici
l'arrêté préfectoral N°: E- 2024-140 du 17/05/2024, réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre : ici
AP relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de sangliers concernant les semis en production et portant sur les communes de Gorses et Latronquière du 24/05/2024 au 31/05/2024 : ici
l'arrêté préfectoral N° E-2024-131 du 14/05/2024 portant nomination de M. Benoît LAFON, lieutenant de louveterie sur le secteur de Puy-l'Evêque, circonscription n°21 : ici
AP relatif à l'organisation d'opération particulière de régulation de sangliers sur les communes de Latronquière, Gorses, Sénaillac-Latronquière et Sousceyrac-en-quercyes du 04/06/2024 au 04/07/2024 : ici

AVRIL 2024

l'arrêté préfectoral n° E-2024-98 du 08/04/2024 modifiant l'arrêté n°E2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot : ici

MARS 2024

l'arrêté préfectoral n° E-2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) dans le Lot + annexe de compte rendu saisonnier : ici

* le formulaire de demande d'autorisation individuelle de piégeage du sanglier : ici

* le formulaire de délégation de droit de destruction du sanglier : ici

l'arrêté préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici

l'Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de décantonnement du sanglier par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici

FÉVRIER 2024

arrêté préfectoral n°DDETSPP du Lot - 2024/22 relatif aux tarifs 2024 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du Lot. : ici

AP N° E-2024-46 - FDAAPPMA - Capt. et transp. de poisson et écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique - 2024 à 2028 : ici

JANVIER 2024

arrêté préfectoral n°E-2024-6 du 6 janvier 2024 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2024 : ici

DU 18 OCTOBRE 2022 AU 22 JUIN 2023

arrêté préfectoral n° DC-2022-269 en date du 18 octobre 2022 portant interdiction de vente en récipients ou emballages de certains produits pétroliers : cliquez ici

arrêté préfectoral n° E 2023-87 du 4 avril 2023 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air.
Cet arrêté permet d'intervenir sur les parcelles de vignes ou de vergers en cas de risque de gel, sous conditions, entre ce mardi 4 avril 2023 à 20h et le mardi 18 avril 2023 à 8h : cliquez ici

l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 127 du 10/05/2023, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2023/2024 dans le département du Lot : cliquez ici

l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 120 du 28/04/2023, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2023/2024 dans le département du Lot : cliquez ici